Décisions de la Conférence des Parties à la CMS en vigueur après sa 13e Session

Cette liste de Décisions a été produite conformément à la Résolution UNEP/CMS 11.6 Examen des Décisions. Elle contient les Décisions (autres que les Résolutions) adoptées à la 13e Session de la Conférence des Parties à la CMS (COP13, Gandhinagar, février 2020) ainsi que les dispositions adoptées lors de Réunions précédentes et toujours en vigueur qui ont été transformées en Décisions dans le processus d'examen des Résolutions et Recommandations antérieures entreprises à la COP13. Les Décisions de cette liste sont regroupées par sujet conformément à l'ordre du jour de la COP13.